MENTIONS LÉGALES

L’entreprise

L’entreprise SA JCAP
Capital social de 2 597 952,00 €
Numéro individuel d’identification fiscale : 398 039 586 0 0027
N° TVA intracommunautaire : FR 76398039586
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : 398 039 586 00027

Siège social : 2 rue Ferruce – 84000 Avignon – France
Téléphone : 04 90 80 93 53
Directeur de la publication : Catherine PANATTONI

Hébergeur

OVH SAS
au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing
424 761 419 00045 – Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

Gestion du site

Réalisation : BROWARE S.A.S.

Propriété intellectuelle

Conformément à l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle toute représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits est illicite. Il en va de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Les dénominations ou appellations, les logos et visuels, les photos, sont la propriété exclusive de leurs propriétaires respectifs.

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